Mentions légales

Éditeur

Les cérémonies de Fred
30 rue Georges Brassens, 21000 DIJON
Directeur de la publication : Frédéric MARTINEZ
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 851 683 383 R.C.S DIJON
Forme juridique :  SAS
SIRET : 85168338300026
Code APE : 4619B
Capital social variable : 500 €
Contact : contact@lesceremoniesdefred.fr

 

Hébergement

OVH
2, rue Kellermann - 59 100 Roubaix - France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Conception / développement

Numaxion

 

Utilisation des données et Copyright

Les données et les informations présentes sur le site web lesceremoniesdefred.fr sont mises à disposition du public par Les cérémonies de Fred.
Ces informations sont protégées par les articles de loi relatifs à la propriété intellectuelle, aux droits d'auteur et aux droits dérivés.
Toute utilisation des données ou des informations provenant du site web de Les cérémonies de Fred doit obligatoirement mentionner Les cérémonies de Fred en tant que source de l'information.
La reproduction, la traduction, ou toute utilisation de données ou d’informations provenant du site web de Les cérémonies de Fred à des fins autres que personnelles, éducatives ou non commerciales, sont conditionnées à l'obtention préalable d'une autorisation écrite formelle d’un représentant de Les cérémonies de Fred.

 

Crédit photographique

Les cérémonies de Fred
Tous les photographes des mariages cités

 

Création de liens web

Tout site web public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d’accueil ou d’autres pages du site web de Les cérémonies de Fred. Mais en aucun cas les pages du site lesceremoniesdefred.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l'intérieur de pages d'un autre site web (iframe ou toute technologie inclusive). Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’internaute où il se trouve et s’il est sur le site web de Les cérémonies de Fred.
Si vous créez un lien vers Les cérémonies de Fred, merci de nous en informer par mail à l’adresse suivante : contact@lesceremoniesdefred.fr

 

Articles de loi de référence :

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique